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Marques déposées par la société LES VIGNERONS DE TREMOINE
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Tour de Tremoine
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Tour de Tremoine
LES VIGNERONS DE TREMOINE, Société coopérative vinicole

Numéro de dépôt :
3007954
Date de dépôt :
14/02/2000
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/02/2030
Tour de Tremoine de LES VIGNERONS DE TREMOINE

Présentation de la marque Tour de Tremoine

Déposée le 14 février 2000 par la société LES VIGNERONS DE TREMOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Tour de Tremoine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-12 du 24 mars 2000.

Le déposant est la société LES VIGNERONS DE TREMOINE domicilié(e) 5 avenue de Caramany - 66720 - RASIGUERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 198 145 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 AV CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque Tour de Tremoine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3007954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Tour de Tremoine arrivera à expiration en date du 14 février 2030.

LES VIGNERONS DE TREMOINE a également déposé les autres marques suivantes : TREMOINE , Cuvée du Presbytère , CHATEAU PLANEZES


LES VIGNERONS DE TREMOINE, Société coopérative vinicole - 5 avenue de Caramany - 66720 - RASIGUERES - France - SIREN 776198145


CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 AV CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-29

Publication - Publication le 24 mars 2000 au BOPI 2000-12

Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2010 n°2428447 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-01-21

Inscription le 27 mai 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°524279 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-27

Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2019 n°2727250 - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2019-10-02

Vins d'appellation d'origine.